Les habitations légères de loisirs sont des logements démontables ou transportables destinés à une occupation temporaire ou saisonnière. Voilà comme le décret d’application de l’ordonnance relative au permis de construire et aux autorisations d’urbanisme définit ces habitations, qui désignent dans le langage courant les chalets, les bungalows, les cabanes et les lodges. Les HLL sont présentes notamment dans les parcs résidentiels de loisirs et les terrains de campings, mais aussi dans les villages de vacances ou certaines dépendances de maisons familiales de vacances. Il est également permis de les installer dans des terrains de loisirs, sous certaines conditions.

Où peut-on installer une HLL ?

Le décret d’application de l’ordonnance relative au permis de construire et aux autorisations d’urbanisme donne les principales caractéristiques des habitations légères de loisirs. Le texte réglementaire indique notamment qu’il s’agit de « constructions démontables ou transportables, destinées à une occupation temporaire ou saisonnière ».

Le décret détermine également les lieux où il est autorisé d’implanter ces logements. Il mentionne notamment les « parcs résidentiels de loisirs spécialement aménagés à cet effet » et « les terrains de campings classés au sens du code du tourisme ». Mais le nombre de HLL doit être inférieur à trente-cinq quand le camping dispose de moins de 175 emplacements ou à 20 % dans d’autres cas.

Les chalets, bungalows ou lodges trouvent aussi leur place « dans les villages de vacances classés en hébergement léger au sens du code du tourisme » ou encore « dans les dépendances des maisons familiales de vacances agréées au sens du code tourisme ».

L’installation d’une habitation légère de loisirs dans un terrain de loisirs est possible sous certaines conditions. Le propriétaire du logement devra notamment se renseigner auprès de la mairie pour connaître les critères exigés par le plan d’urbanisme local, en particulier concernant la nature du sol ou la taille de l’installation.

Est-il légal de résider en permanence dans une HLL ?

La question ne se pose pas seulement pour les habitations légères de loisirs mais aussi pour les résidences mobiles de loisirs. Sur ce point, le droit et la pratique se rejoignent. Les familles peuvent en effet passer plusieurs mois dans un chalet en bois ou un mobile-home et donc en faire une résidence secondaire. Elles peuvent même  en faire leur résidence principale et fiscale. Pour  rappel, une HLL ou un mobile-home que l’on occupe pendant plus de huit mois par an est aux yeux de la loi occupé « à titre de résidence principale ».

L’occupation permanente d’une habitation censée conserver ses moyens de mobilité, qu’il s’agisse d’un chalet ou d’un mobile-home, implique le respect de quelques règles. Le propriétaire doit notamment s’assurer que le logement est autonome vis-à-vis des réseaux publics. La loi exige aussi qu’il respecte les règles d’hygiène et de sécurité, notamment contre les incendies, et que le logement de toutes les installations nécessaires pour l’alimentation en eau potable, le raccordement électrique, l’évacuation des eaux usées, etc.

HLL et mobile-homes comme alternatives aux résidences secondaires classiques

Si de nombreuses familles aspirent à profiter d’un environnement sain pour passer des weekends ou des belles vacances, les maisons de campagne classiques ne sont pas à la portée de toutes les bourses. En effet, en plus du remboursement du crédit, il faut prévoir un budget conséquent pour pouvoir l’entretenir comme il faut. Les dépenses inclut les taxes (taxe d’habitation, taxe foncière, taxe d’enlèvement des ordures ménagères), mais aussi diverses charges comme les frais d’assurances, les frais de fonctionnement des installations (eau, électricité…) ou encore les frais d’entretien de la maison et du terrain.

Acquérir une résidence mobile de loisirs ou une habitation légère de loisirs dans un parc résidentiel apparaît comme une alternative plus économique. Les frais de gardiennage et d’entretien de ce type de logement sont plus abordables, autour de 60 à 90 euros par mois. Qui plus est, le propriétaire est exonéré de la taxe d’habitation et paye une taxe foncière peu élevée, la parcelle sur laquelle est implanté le logement étant aux yeux de la loi un « terrain non bâti ».

S’il doit quand même s’acquitter d’une taxe de séjour et de frais d’assurance, il peut « éponger » ses charges et taxes en louant l’hébergement quand il n’y est pas. Pour info, si l’emplacement lui appartient, il n’est pas tenu de demander l’autorisation du gérant de l’établissement pour louer ou vendre son mobile-home ou chalet. S’il est en revanche simple locataire de la parcelle, non seulement le feu vert de l’exploitant est indispensable, mais il devra le commissionner.